Règles de la communauté

1. À qui ces règles s'adressent

Readality est une plateforme de lecture native XR pour les bandes dessinées, romans graphiques, mangas, bandes dessinées franco-belges et webtoons. Les présentes Règles de la communauté s'appliquent à tous sur la plateforme : les créateurs indépendants et éditeurs qui téléversent du Contenu, ainsi que les lecteurs qui publient des commentaires, des critiques, des renseignements de profil ou participent aux salles de lecture partagée et à d'autres fonctionnalités sociales.

Elles établissent les catégories de contenu interdites ou restreintes sur la plateforme, ainsi que la conduite attendue dans les espaces partagés. Elles existent pour faire de Readality un lieu sûr et accueillant pour une grande diversité de récits et de lecteurs, et pour protéger les créateurs qui y publient. Nous pouvons les mettre à jour de temps à autre en publiant une version modifiée sur la plateforme, avec un avis des changements importants tel que décrit dans les Conditions d'utilisation et le Contrat de créateur indépendant.

Ces règles décrivent nos normes; elles ne constituent pas un avis juridique. Vous demeurez responsable du respect de toutes les lois applicables à votre Contenu dans les endroits où il est rendu disponible. Rien ici ne limite notre capacité d'agir à l'égard d'un contenu illégal, pornographique ou haineux, ni à l'égard de tout autre contenu sur lequel la loi nous permet ou nous oblige d'agir.

2. Droits et propriété

Vous devez détenir, ou avoir obtenu, l'ensemble des droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle sur ce que vous téléversez, et votre Contenu ne doit pas porter atteinte aux droits d'auteur, de marque, d'image, de personnalité, de vie privée ou autres droits d'autrui. Si vous vous appuyez sur une autre œuvre, vous devez en détenir les droits.

• Ne téléversez pas d'œuvre dont vous n'avez pas les droits de publication, et ne publiez ni ne liez de copies piratées de l'œuvre de quiconque, qu'elle soit hébergée sur Readality ou ailleurs.
• Ne dénaturez pas la paternité d'une œuvre et ne faites pas passer l'œuvre d'autrui pour la vôtre.
• Les titulaires de droits peuvent demander le retrait d'un Contenu contrefaisant au moyen de notre Politique de droit d'auteur. Nous appliquons une politique visant les récidivistes : selon la gravité, un compte peut recevoir un avertissement, être restreint, ou être suspendu ou résilié, et un seul signalement sérieux peut suffire à justifier une intervention.

Lorsque vous publiez à titre de créateur, les modalités commerciales de votre relation avec Readality sont régies par le Contrat de créateur indépendant, y compris vos déclarations et garanties quant aux droits sur votre Contenu.

3. Classification du contenu

Readality accueille une grande diversité de récits, et les lecteurs méritent de savoir ce qu'ils ouvrent. Vous êtes responsable de classer votre série avec exactitude.

• Tous publics / Adolescents. Contenu convenant à un public général ou adolescent, sans thèmes matures au-delà d'un conflit léger.
• Mature. Contenu comportant un langage cru, une violence intense, du sang ou du gore importants, une horreur soutenue, des thèmes sexuels ou tout autre sujet destiné à un public averti. Si votre série contient l'un de ces éléments, classez-la Mature.

Classer une série Mature n'autorise pas un contenu par ailleurs interdit en vertu de la Section 4. Une classification décrit l'intensité pour les lecteurs; elle n'est pas un permis de franchir les limites absolues ci-dessous. Nous pouvons ajuster une classification, restreindre une œuvre à certains publics ou régions, ou la retirer si elle est mal classée ou si une classification ne suffit pas à la rendre acceptable sur la plateforme.

4. Normes de contenu

Les récits peuvent être sombres, dérangeants et exigeants. Ce qui compte, c'est de savoir si un contenu difficile sert l'œuvre, et s'il franchit une limite qui n'a pas sa place sur Readality. Les normes ci-dessous s'appliquent à tout le Contenu, y compris les illustrations de couverture, les vignettes et le matériel promotionnel.

a) Protection des mineurs : tolérance zéro

Nous appliquons une tolérance zéro à l'égard de toute sexualisation de mineurs. Tout contenu qui sexualise, ou qui présente dans un contexte sexuel ou amoureux, un personnage réel ou fictif qui est mineur ou présenté comme mineur est strictement interdit et sera retiré. Cela inclut tout matériel d'abus sexuel d'enfants, quelle qu'en soit la forme. Nous signalons ce type de matériel aux autorités compétentes et résilions les comptes responsables. Cette norme est absolue et n'admet aucune exception artistique, satirique ou narrative.

b) Contenu sexuel

Les thèmes et discussions à caractère sexuel sont permis dans une œuvre classée en conséquence. Un contenu dont l'unique but est la gratification sexuelle ne l'est pas. Concrètement :

• Nudité. La nudité frontale ou postérieure intégrale n'est pas permise. Lorsque la nudité est suggérée, toute censure doit faire partie naturelle de l'image, et non des cadres noirs ou des mosaïques ajoutés après coup. Les personnages en tenue minimale ou en poses suggestives doivent avoir une pertinence narrative claire, sans sexualisation gratuite.
• Actes sexuels explicites. Les représentations graphiques ou explicites d'actes sexuels, de rapports ou de l'usage explicite d'accessoires sexuels ne sont pas permises. Le contenu sexuel doit être pertinent au récit et jamais uniquement destiné à gratifier.
• Violence sexuelle. Le contenu qui glorifie, romance, promeut ou encourage la violence sexuelle ou les actes non consentis n'est pas permis.
• Actes sexuels illégaux. La narration ou la représentation explicite d'actes sexuels illégaux, notamment la bestialité, la nécrophilie et l'inceste, n'est pas permise. Tout ce qui sexualise des mineurs relève de la Section 4(a) et est absolument interdit.

c) Violence et contenu explicite

La violence a sa place dans la narration; la cruauté gratuite présentée pour elle-même n'en a pas. Le contenu interdit comprend :

• La violence brutale, prolongée et graphique dépourvue de contexte significatif;
• Le contenu qui glorifie, promeut ou donne des instructions pour infliger du mal à des personnes ou à des animaux;
• Les représentations ou descriptions qui servent de véritables instructions pour assembler, améliorer ou acquérir des armes ou des explosifs.

Toute censure d'une image explicite doit faire partie naturelle de l'illustration, et non un cadre ou une mosaïque posé par-dessus. Une œuvre comportant beaucoup de sang ou de gore doit être classée Mature.

d) Contenu haineux ou abusif

Nous appliquons une politique de tolérance zéro à l'égard des discours haineux et de la discrimination. Le contenu qui promeut ou incite à la violence ou à la haine envers des personnes ou des groupes en raison de la race, de l'origine ethnique, de l'origine nationale, de la religion, d'un handicap, du genre, de l'âge, de l'orientation sexuelle, de l'identité de genre, de l'affiliation politique ou de caractéristiques semblables n'est pas permis. Cela inclut les symboles haineux employés sans contexte critique significatif. Les récits peuvent examiner les préjugés et leurs conséquences; ils ne peuvent pas utiliser de stéréotypes pour glorifier, encourager ou inciter à la haine ou à la violence.

e) Automutilation et suicide

Le contenu qui encourage l'automutilation ou le suicide, ou qui peut raisonnablement se lire comme des instructions d'automutilation, n'est pas permis, pas plus que la représentation graphique d'automutilation conçue uniquement pour choquer. Les thèmes de l'automutilation, des troubles alimentaires, de la dépendance et des idées suicidaires sont permis lorsqu'ils sont pertinents au récit et traités pour sensibiliser ou partager un vécu plutôt que pour banaliser ou instruire. Si vous croyez qu'une personne est en danger immédiat, communiquez avec les services d'urgence locaux.

f) Contenu dangereux, illégal ou trompeur

Vous êtes responsable du respect de toutes les lois applicables. Le contenu qui présente, encourage, sollicite ou donne de véritables instructions pour une activité dangereuse ou illégale est interdit et peut être signalé aux autorités. Cela inclut :

• Extrémisme et terrorisme. Le contenu qui glorifie, fait l'éloge ou romance des groupes haineux violents, des figures ou des organisations extrémistes réels.
• Drogues et alcool. Le contenu qui promeut, banalise ou normalise l'usage de drogues illégales ou l'abus de drogues légales. La dépendance peut être dépeinte, mais comme le comportement autodestructeur qu'elle est.
• Désinformation nuisible. Le contenu conçu pour diffuser de fausses informations susceptibles de causer un préjudice réel, y compris la négation d'atrocités documentées et les allégations médicales fausses ou trompeuses qui menacent la santé publique.

5. Disponibilité régionale

Readality est utilisé partout dans le monde, et ce qui est acceptable ou licite dans une région peut ne pas l'être dans une autre. Nous pouvons restreindre la disponibilité d'un Contenu dans certaines régions où il enfreint la loi locale ou les normes culturelles et juridiques, et nous pouvons vous demander d'ajuster ou de retirer un Contenu qui pose un risque juridique ou de réputation important dans un territoire donné. Les créateurs sont responsables de comprendre les lois applicables là où leur Contenu est offert, y compris les lois sur les représentations de violence, le contenu sexuel, les discours haineux, les événements historiquement sensibles et les activités réglementées comme les jeux de hasard ou les substances contrôlées.

6. Éléments spatiaux, sonores et immersifs

Readality est natif XR, de sorte que votre Contenu peut comporter des dispositions spatiales, de l'animation, des environnements d'ambiance et du son. Ces éléments augmentés doivent respecter les mêmes normes que les illustrations et le texte qu'ils accompagnent. De plus :

• N'utilisez pas de motifs lumineux clignotants, stroboscopiques ou changeant rapidement qui créent un risque de crise épileptique. La XR est immersive et ressentie physiquement; les effets susceptibles de nuire ou de désorienter un lecteur ne sont pas permis.
• N'utilisez pas d'effets sonores, haptiques ou spatiaux conçus pour surprendre pour eux-mêmes d'une manière qui risque de causer un préjudice physique dans un casque.
• Les effets immersifs doivent servir l'expérience de lecture, non l'accabler. Nous pouvons exiger l'ajustement d'éléments qui créent des préoccupations de confort ou de sécurité en XR.

7. Pourriel, manipulation et promotion trompeuse

• Ne téléversez pas de Contenu dont le but premier est d'attirer du trafic vers des sites ou services externes, ou d'orienter les lecteurs vers du contenu pour adultes ouvert et sans restriction.
• Ne publiez pas de liens non désirés ou non sollicités, et identifiez clairement tout Contenu commandité comme tel.
• Ne gonflez pas artificiellement les vues, les déverrouillages, les notes, le lectorat ou l'engagement, que ce soit par des moyens automatisés, des stratagèmes coordonnés ou des comptes multiples. Cela reflète les règles d'utilisation acceptable des Conditions et du Contrat de créateur, et peut entraîner la perte de la monétisation et le retrait.
• Ne créez pas de Contenu ni de comptes principalement pour contourner les présentes règles ou leur application.

8. Conduite dans les espaces partagés

Les commentaires, les critiques, les profils et les salles de lecture partagée font partie de Readality, et les normes ci-dessus s'appliquent à votre comportement dans ces espaces. Ne harcelez pas, ne menacez pas, n'intimidez pas et n'abusez pas d'autres personnes, ne publiez pas de propos haineux ou discriminatoires, ne divulguez pas les renseignements privés d'autrui, n'usurpez l'identité de personne et n'inondez pas les espaces partagés de pourriel. Les salles de lecture partagée sont des environnements de lecture communs; elles ne donnent accès à aucun contenu qu'un participant n'a pas déverrouillé, et elles ne sont pas un canal de redistribution du Contenu. Traitez les autres lecteurs et créateurs comme vous voudriez l'être dans une salle avec eux.

9. Signalement et modération

Si vous rencontrez un Contenu ou un comportement qui enfreint les présentes règles, utilisez l'option de signalement sur la série, l'épisode ou le commentaire concerné, ou écrivez-nous à arthur.loubaresse@readality.com. Notre équipe examine le matériel signalé et agit de façon proportionnée selon la gravité et l'historique de l'infraction.

Comme décrit dans les Conditions d'utilisation et le Contrat de créateur indépendant, nous pouvons utiliser des outils automatisés et humains pour examiner, surveiller et modérer le Contenu et la conduite. Selon le cas, nous pouvons retirer ou restreindre un Contenu, appliquer ou modifier une classification, limiter une œuvre à certains publics ou régions, émettre un avertissement, restreindre des fonctionnalités, ou suspendre ou résilier un compte, avec ou sans préavis lorsque la loi le permet. Un Contenu faisant l'objet de plusieurs signalements crédibles peut être restreint en attendant l'examen. Les infractions graves, y compris tout ce qui relève de la Section 4(a), peuvent entraîner un retrait immédiat et une résiliation.

10. Avis de retrait et appels

Si un épisode ou une série que vous avez publié est retiré pour non-respect des présentes règles, vous recevrez un avis qui explique le motif du retrait et la façon de faire appel. Vous pouvez emprunter l'une des trois voies suivantes.

• Réviser l'épisode vous-même. Si vous comprenez l'infraction et savez comment la corriger, modifiez l'épisode pour le rendre conforme aux présentes règles, puis soumettez-le de nouveau pour examen et avisez notre équipe selon les instructions figurant dans votre avis.
• Le réviser avec notre équipe de soutien. Si vous avez besoin d'aide pour comprendre l'infraction ou pour déterminer comment la corriger, écrivez-nous à arthur.loubaresse@readality.com et un membre de l'équipe vous expliquera le problème et vous donnera une rétroaction sur les changements requis. Comme ce processus comporte plusieurs cycles de révision humaine avant le rétablissement, il peut prendre un certain temps.
• Faire appel sans réviser. Si vous croyez que le retrait est une erreur et que votre contenu n'enfreint pas les présentes règles, vous pouvez faire appel sans modification en envoyant une explication claire et concise des raisons pour lesquelles vous croyez que la décision était erronée. Nous réexaminerons la décision initiale.

Une fois votre appel examiné, vous recevrez un avis final avec l'un des résultats suivants :

• Appel accepté. Nous acceptons votre appel et votre contenu est rétabli.
• Décision initiale maintenue. La décision initiale est maintenue et votre contenu demeure retiré. Ce résultat est définitif; pour faire rétablir l'œuvre, vous devriez la réviser et la soumettre à un nouvel examen.
• Nouvelle décision. Dans certains cas, une mesure de modération différente est plus appropriée, et nous l'appliquons.

Vous pouvez aussi écrire à arthur.loubaresse@readality.com si nous avons restreint votre compte et que vous croyez qu'il s'agit d'une erreur. Certaines catégories, comme le contenu qui sexualise des mineurs, ne sont pas admissibles à un rétablissement.

11. Langue

Les présentes Règles de la communauté ont été rédigées en français et en anglais. La version française a été rendue disponible en premier, conformément à la Charte de la langue française (Québec). Cette version française prévaut.

12. Nous joindre

Des questions ou des commentaires sur les présentes règles? Écrivez-nous à arthur.loubaresse@readality.com, ou par la poste à Readality Inc., 1455 boul. De Maisonneuve Ouest, Montréal (Québec) H3G 1M8, Canada.